Déposée le 24 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Karibati
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Produit Biosourcé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Karibati domicilié(e) 61 Rue Traversière - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 440 493 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Karibati, Mme Gautier Virginie domicilié(e) 61 rue traversière - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Produit Biosourcé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Karibati, SAS - 61 Rue Traversière - 75012 - PARIS - France - SIREN 812440493
Karibati, Mme Gautier Virginie - 61 rue traversière - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38
Inscription le 23 octobre 2017 - Retrait partiel n°710056 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-23
Peintures ; vernis ; laques ; produits antirouille ; produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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